Artisanat et AMAP : quelle place pour les produits transformés ?

Depuis quelques années, on assiste à une multiplication des partenariats entre des groupes AMAP et des artisan·es (notamment boulanger·ères, quelques brasseur·euses, voire des productions non alimentaires : savons). Cela s’explique à la fois par une demande des groupes AMAP en recherche de productions peu présentes en Île-de-France et par une volonté d’artisan·es engagé·es dans une démarche de qualité de commercialiser leurs produits en circuit court. Si ces partenariats se multiplient, leur place et leur légitimité au sein des AMAP fait l’objet de nombreux débats.

Définition de l' ARTISANAT : transformation par un·e professionnel·le qui ne produit pas la matière première.

Depuis 2019, le Réseau AMAP IdF travaillé et échangé avec de nombreux interlocuteurs pour clarifier la place des artisan·es au sein de notre mouvement (réunions du collectif d'administrateur·rices du Réseau, entretiens avec des artisans boulangers, atelier d'échanges dédié à cette thématique etc.). A partir des échanges réalisés avec les parties prenantes de l’artisanat, une motion a été soumise et votée lors de l’AG de mars 2022 pour proposer un cadre visant à différencier les partenariats qui ont leur place dans une AMAP de ceux qui mettent en danger notre modèle en sortant de son cadre éthique et juridique.

Dans quel cadre des produits transformés peuvent-ils faire l'objet d'un partenariat AMAP ?

La motion sur l'artisanat votée lors de l'assemblée générale de mars 2022 identifie deux cas possibles de partenariats AMAP pour des produits transformés :

  • Le partenariat est avec un·e paysan·ne artisan·es qui transforment des matières premières qu’il·elle produit.
  • Le partenariat est avec un·e artisan·e qui est en relation directe avec une ferme paysanne :
    • Pour son approvisionnement en matières premières
    • Ou comme activité de transformation intégrée à une ferme, et participant à la viabilité économique et à la diversification des activités de celle-ci (cas d’un fournil installé sur une ferme maraichère par exemple).

Le partenariat avec un·e artisan·e doit répondre aux mêmes engagements et pratiques que ceux avec des paysan·nes !

  • Approvisionnement des matières premières biologiques auprès de paysan·nes de façon équitable et solidaire en essayant de reproduire les mécanismes de solidarité inhérents aux AMAP
  • Transparence sur les modalités de production et la situation économique
  • Pédagogie et communication auprès des amapien·nes sur les enjeux de son activité
  • Partenariat contractualisé qui respecte le cadre légal et éthique d’un partenariat AMAP et qui est adapté aux besoins et réalités de l’activité concernée.
  • Un effort est fait pour sortir d’une commande groupée et continuer à prendre en compte les variabilités et les contraintes de production.

Enfin, quelques principes généraux doivent guider les réflexions autour de ces partenariats :

  • Un partenariat avec un·e artisan·e ne doit pas faire concurrence à un·e paysan·ne plus proche géographiquement qui transformerait le même type de produit sur sa ferme.
  • Lorsqu’un partenariat est noué avec un·e artisan·e, les AMAP ne doivent pas être un simple débouché commercial anecdotique de son activité mais représenter une part significative de son chiffre d’affaires.
  • Un partenariat sur des produits transformés non alimentaires confectionnés par un·e artisan·e ne peut pas constituer un partenariat AMAP (à différencier des produits transformés par des paysan·nes pour valoriser une partie de la production, comme la laine par exemple).
  • Les matières premières doivent être produites selon les principes de l’agriculture biologique.
Quels questionnements sur la place des produits transformés en AMAP ?

Quels questionnements autour de la place des produits transformés dans nos AMAP ?

Les AMAP sont des Associations pour le Maintien d’une Agriculture Paysanne. Leur objectif principal est donc de soutenir sur leur territoire les paysan·nes qui travaillent avec le vivant, la terre et les bêtes, et qui font donc face à de nombreux aléas.

Si l’artisanat peut répondre à certaines valeurs et principes inscrits dans la Charte (« alimentation de qualité et accessible »), il ne s’agit pas d’une activité agricole. De plus, le cadre juridique et fiscal des activités artisanales n’est pas le même que la vente en circuit court de matière première agricole, brute ou transformée sur la ferme.

Les AMAP sont des associations d'intérêt général. Elles doivent rester dans le cadre d'une activité non lucrative, notamment en démontrant que leurs activités ne font pas concurrence avec d'autres. Ce qui démontre le caractère non concurrentiel des AMAP, ce sont les modalités de l'engagement contractuel avec les fermes, basé sur la solidarité avec un engagement sur la durée et un prix indépendant du marché. Or, pour les produits transformés, il y a moins de  différences entre les conditions de vente dans un lieu de vente classique et les contrats AMAP. Le risque de concurrence avec d'autres lieux de vente est plus élevé.

Pour ces raisons, il est indispensable que les activités des AMAP respectent leur objet principal (le maintien d’une agriculture paysanne) afin de ne pas être considéré comme un acteur commercial de la distribution alimentaire.

Et dans nos AMAP, on fait quoi ?

Utilisez les ressources ci dessous pour :
  1.  Questionner vos partenariats pour des produits transformés et identifier s'ils ont leur place dans votre AMAP
  2. Envisager la création d'un groupement d'achats (autre association à côté de l'AMAP) pour poursuivre toutes les commandes ponctuelles ou bon plan qui sortent du cadre juridique et éthique de l'AMAP
  • Fiche pratique - Analyser vos partenariats produits transformés
  • Fiche pratique - Créer un groupement d'achat

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La Charte des AMAP pose les valeurs et objectifs communs au sein du mouvement, tout en préservant la diversité et la créativité des partenariats.

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